Environnement et Urbanisme
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
PLU Arrêté du 30 juin 2024
Notice de servitudes d’utilité publique
OAP
PLAN DES SERVITUDES d’Utilité Publique
Règlement graphique 5000
Plan du réseau EU et eaux pluviales
5.2. Plan réseau EU et eaux pluviales (3)https://www.mairiethaon14.fr/wp-content/uploads/2024/04/5.2.-Plan-reseau-EU-et-eaux-pluviales-3.pdf
PADD
PLAN DU RESEAU AEP
RÈGLEMENT Graphique 5000 annexe risques naturels
Dans le cadre de la dématérialisation des actes d’urbanisme, un guichet numérique a été mis en place , il permet aux usagers qui le souhaitent de déposer leur demande ( permis de construire,déclaration préalable, certificat d’urbanisme) via ce guichet.
